Vue d’ensemble

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est l’éditeur de VectorBot. Ses informations légales complètes doivent être renseignées avant la publication commerciale. Les demandes peuvent être adressées via le serveur de support officiel.

2. Données traitées

VectorBot peut traiter les identifiants Discord de l’utilisateur, du serveur, des salons et rôles, les informations de profil fournies lors de la connexion, les préférences de configuration, les journaux de sécurité et les données liées à l’abonnement Premium.

Le contenu de messages est traité uniquement lorsqu’une fonction activée l’exige, par exemple les logs, tickets, suggestions, sauvegardes ou systèmes de modération.

3. Finalités et bases juridiques

• fournir les fonctions demandées et enregistrer les réglages ;
• authentifier l’utilisateur et sécuriser le dashboard ;
• prévenir les abus, raids, fraudes et incidents ;
• gérer le support et les services Premium ;
• respecter les obligations légales.

Les traitements reposent selon le cas sur l’exécution du service, l’intérêt légitime de sécuriser VectorBot, le consentement ou une obligation légale.

4. Conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à leur finalité. Les configurations restent enregistrées tant que le bot est utilisé. Les sessions et journaux techniques sont supprimés ou anonymisés à l’issue de leur durée de sécurité. Les données de facturation sont conservées pendant la durée légale.

5. Destinataires

Les données sont accessibles uniquement aux personnes autorisées et aux prestataires indispensables à l’hébergement, à Discord OAuth, au paiement et à la sécurité. VectorBot ne vend pas les données personnelles.

6. Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition ou la portabilité lorsque ces droits s’appliquent. Vous pouvez retirer votre consentement et déposer une réclamation auprès de la CNIL.

7. Sécurité

VectorBot utilise notamment des contrôles d’accès, la protection des sessions, le chiffrement des sauvegardes, la journalisation et la limitation des requêtes. La politique peut évoluer ; la date affichée indique la version applicable.

1. Objet et acceptation

L’ajout de VectorBot à un serveur, la connexion au dashboard ou l’utilisation d’une commande vaut acceptation des présentes conditions par l’utilisateur disposant des autorisations Discord nécessaires.

2. Accès

L’accès nécessite un compte Discord valide. Certaines fonctions exigent des permissions précises ou un abonnement Premium. L’administrateur reste responsable des autorisations, de la configuration et de l’information de ses membres.

3. Utilisation autorisée

Il est interdit d’utiliser VectorBot pour enfreindre la loi, harceler, diffuser du contenu illicite, contourner les sécurités, surcharger le service, exploiter une faille, usurper une identité ou collecter abusivement des données. Les conditions de Discord et les droits des tiers doivent être respectés.

4. Contenus et configurations

L’utilisateur demeure responsable des textes, médias, webhooks, flux sociaux, sanctions et automatisations qu’il configure, et garantit disposer des droits nécessaires.

5. Disponibilité

Le service est fourni avec soin sans garantie de disponibilité permanente. Des maintenances, incidents Discord, pannes de prestataires ou mesures de sécurité peuvent provoquer une interruption ou une évolution des fonctions.

6. Responsabilité

VectorBot ne remplace pas la vigilance des administrateurs. Dans les limites légales, l’éditeur n’est pas responsable d’une mauvaise configuration, d’un usage contraire aux CGU, d’une décision humaine ou d’une indisponibilité externe. Les droits impératifs du consommateur restent applicables.

7. Suspension et résiliation

L’accès peut être limité en cas d’abus, de risque de sécurité, d’impayé ou de violation des règles. L’utilisateur peut retirer le bot et demander la suppression des données associées, sous réserve des obligations légales.

8. Droit applicable

Les CGU sont soumises au droit français. Une solution amiable sera recherchée avant toute procédure. Le consommateur conserve ses droits de médiation et de recours devant les juridictions compétentes.

1. Vendeur

Les offres sont commercialisées par l’éditeur de VectorBot. Son identité ou sa dénomination sociale, son adresse, son SIREN/SIRET, ses coordonnées et son numéro de TVA éventuel doivent être complétés avant l’ouverture des ventes.

2. Offres

Les caractéristiques essentielles, la durée, les limites et le prix de chaque formule Premium sont affichés avant la commande. Les fonctions peuvent inclure les sauvegardes, le Social Feed Studio et des options avancées.

3. Commande

Le client vérifie le détail et le prix total avant de confirmer. La commande devient définitive après acceptation des CGV et validation du paiement. Une confirmation récapitulative est transmise au client.

4. Prix et paiement

Les prix applicables sont ceux affichés en euros au moment de la commande, toutes taxes comprises lorsque la TVA s’applique. Le paiement utilise l’interface sécurisée du prestataire proposé. VectorBot ne conserve pas les données bancaires complètes.

5. Activation et renouvellement

Le Premium est activé après confirmation du paiement. Pour une formule renouvelable, la périodicité et le prix sont présentés avant souscription. Le client peut empêcher le prochain renouvellement selon la procédure indiquée dans son espace ou par le support.

6. Droit de rétractation

Le consommateur dispose en principe de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat à distance. Si le service numérique commence immédiatement à sa demande, les conséquences dépendent de son accord exprès et des règles légales applicables. Toute renonciation ne peut intervenir que dans les conditions prévues par la loi.

La demande doit être envoyée au support avant l’expiration du délai avec l’identité du client, la référence de commande et la date de souscription.

7. Remboursement et conformité

Lorsqu’un remboursement est dû, il est effectué avec le même moyen de paiement sauf accord contraire. En cas de défaut du service numérique, le consommateur bénéficie des garanties légales applicables.

8. Résiliation et litiges

Un abonnement peut être suspendu pour impayé, fraude ou violation grave des CGU. Le client contacte d’abord le support. Sans accord amiable, il peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont les coordonnées doivent être renseignées avant la commercialisation.